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Conseil 20134554
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour...
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Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...
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Avis 20134556
Ministère des affaires étrangères
Copie des documents suivants, détenus par l'ambassadeur de France au Maroc :
1) le compte...
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Avis 20134557
Mairie de Figeac
Copie des conclusions du rapport, demandé en 1998 par Monsieur XXX XXX aux service de...
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Avis 20134558
Mairie de Chartres
Copie, sur support numérique, des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des...
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Avis 20134559
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication de l'intégralité, et non une communication parcellaire comme déjà obtenue, de son...