Recherche - CADA

SNCF Développement Durable Et Transports / Transports Environnement Développement Durable Et Transports

Avis 20164551
SNCF

Copie, par courriel, de documents relatifs à la circulation des trains Transiliens gare...

15/12/2016 Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20165239
SNCF

Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163686
SNCF

Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Grève
Avis 20171689
SNCF

Communication par courriel, du préavis de grève concernant le mouvement social reconductible en...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170088
SNCF

Copie des documents suivants : 1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154730
SNCF

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un litige à la suite de l'avis...

03/12/2015 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20155282
SNCF

Copie de l'assermentation, de l'agrément et du commissionnement de l'agent verbalisateur...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153399
SNCF

Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154456
SNCF

Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...

19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
Avis 20175318
SNCF

Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175869
SNCF

Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174523
SNCF

Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174742
SNCF

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...

14/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175027
SNCF

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Equipements collectifs
Avis 20181548
SNCF

Copie de la déclaration du directeur de SNCF Mobilités à la préfecture du Val-de-Marne...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20173299
SNCF

Communication intégrale de l'enquête interne diligentée à la suite de l'accident survenu en gare...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Accident Transports publics
Avis 20200695
SNCF

Communication de la liste des titres de transports validés à la gare d'Elbeuf le 15 novembre...

25/06/2020 Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Contrôle
Avis 20215391
SNCF

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les courriers des 5, 7...

14/10/2021 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Secret Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports