Recherche - CADA

Contrats administratifs Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la convention du 23 février 1967...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Contrats administratifs Commerce de détail
Avis 20163711
Mairie de Fresnes

Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Equipements collectifs
Avis 20164415
Mairie d'Autun

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171766
Mairie de Lambersart

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165733
Mairie de Firminy

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165739
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165743
Mairie de Blanzat

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165747
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165754
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165758
Mairie de Porcelette

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165764
Mairie d'Herserange

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt

Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies renouvelables Contrats administratifs
Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan

Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...

23/03/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160864
Mairie de Rochefort

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)

Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171151
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants : 1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160579
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)

Communication des documents suivants relatifs à l'autorisation accordée à la SAS DOMUSVI REUNION...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20155723
Mairie d'Outarville

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs