Recherche - CADA

Mairie de Boisemont POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20171994
Mairie de Boisemont

Copies numériques des documents suivants, concernant un litige entre les demandeurs et la...

21/07/2017 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières POS-PLU
Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153829
Mairie de Boisemont

Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).

24/09/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU