Recherche - CADA

10/09/2015 Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20153139
Mairie de Bourth

Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153228
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)

Copie de l'avis de la commission « Transports, déplacements et infrastructures » sur le projet...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20153399
SNCF

Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics