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Mairie de Groix Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Délégué

Avis 20181920
Mairie de Groix

Copie du permis de construire n° X.

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182768
Mairie de Groix

Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185921
Mairie de Groix

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire référencé sous le n° X concernant la...

31/08/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191854
Mairie de Groix

Communication d'une copie de la déclaration d'achèvement et de conformité des travaux (DAACT) du...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185906
Mairie de Groix

Copie des permis de construire concernant les parcelles référencées sous les numéros X.

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20194406
Mairie de Groix

Communication d'une copie du certificat d'urbanisme n°X du 03 janvier 2019 concernant la...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale