-
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
-
Avis 20152837
Mairie d'Agde
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...
-
Avis 20152841
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation du marché public de travaux portant sur le contrôle de l'installation existante...
-
Avis 20152845
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication des documents suivants concernant la candidature de ses clients dans le cadre de...
-
Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier de...
-
Avis 20152859
Mairie de Mérignac
Copie des documents suivants concernant le marché public n° 2014-071 ayant pour objet...
-
Avis 20152867
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire (CMA 44)
Communication des documents suivants relatifs au marché public d'installation et d'exploitation...
-
Avis 20152878
SNCF
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20152889
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Avis 20152932
Mairie de Chalvignac
Copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre pastorale à vocation...
-
Conseil 20152939
Mairie de Montesquieu-des-Alberes
Caractère communicable, à une administrée, du courrier transmis par l'ancienne délégataire de...
-
Avis 20152949
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20152957
Université de Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports universitaires conclus...
-
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
-
Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague
Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...
-
Avis 20153017
Mairie de Champagne-au-Mont-d'Or
Communication des documents suivants concernant le marché public de mise en page, d'impression...
-
Avis 20153038
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...
-
Avis 20153052
Chambre de commerce et d'industrie du Tarn (CCI 81)
Communication du rapport d'analyse de classement des offres comportant les mentions concernant...
-
Avis 20153069
Mairie de Château d'Oléron
Communication de l'ensemble des courriers et de leurs annexes, échangés avec la préfecture et...