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Avis 20123971
RATP
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délégation de pouvoirs consentie à...
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Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
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Avis 20124005
Agence régionale de santé d'Alsace
Communication d'une copie des documents et éléments sur lesquels le médecin de l'ARS s'est...
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Avis 20124080
Mairie de Linthal
Copie des actes suivants :
1) l’acte de mariage sans filiation de XXX XXX, célébré le 15...
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Avis 20124110
Préfecture de l'Essonne
Communication d'une copie de la circulaire du ministère de l'intérieur relative aux conditions...
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Avis 20124119
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75)
Consultation des arrêtés pris en application de la loi "hôpital, patients, santé et territoires"...
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Avis 20124235
Mairie des Eglisottes et Chalaures
Consultation du rapport hydrogéologique rendu à la suite de l'étude des puits et des terrains,...
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Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20124382
Agence régionale de santé d'Alsace
Communication d'une copie des documents relatifs à la situation sanitaire en Angola en matière...
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Avis 20124445
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement de la Trésorerie :
1)...
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Avis 20124593
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'avenant 2012 au traité de concession d'aménagement du secteur de la Trésorerie...
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Avis 20124602
Mairie de Biéville-Beuville
Copie de documents relatifs à la construction d'un magasin Carrefour-Contact et d'une station...
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Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé
Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...
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Avis 20130001
Communauté d'agglomération du pays Voironnais
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté d'agglomération du pays...
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Avis 20130095
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants se rapportant à l'association Saint-François d'Assise :
1)...
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Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Copie des documents suivants :
1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...
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Avis 20130584
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques technologiques...
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Avis 20130710
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Seine-Saint-Denis
Communication des documents en rapport avec le rapport d'enquête et le rapport d'analyse...
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Avis 20130791
Conseil général du Nord
Copie intégrale de la réglementation inscrite dans la circulaire AD 98-6 de la direction des...
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Avis 20131139
Préfecture du Var
Communication des formulaires permettant de procéder à la régularisation en préfecture de la...