-
Avis 20151528
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de l'extrait du procès-verbal de la séance du comité d’hygiène, de sécurité et des...
-
Avis 20151529
Conseil départemental du Cher
Communication de l'information préoccupante les concernant, rédigée par Madame X, directrice de...
-
Avis 20151530
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'entier dossier de son client ouvert au service des étrangers de la préfecture.
-
Avis 20151531
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des pièces justificatives (devis, bons de commande, factures) fournies à l'appui de...
-
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
-
Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
-
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...
-
Avis 20151535
Préfecture de la Meuse
Consultation du dossier administratif de son client.
-
Avis 20151536
SITA France, filiale du groupe SUEZ ENVIRONNEMENT
Communication des documents suivants relatifs à la situation du centre de stockage de déchets...
-
Avis 20151537
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Copie de l'attestation des trimestres indemnisés par la CPAM, mentionnant les semaines de congé...
-
Avis 20151538
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
L'original du courrier en date du 22 avril 2014, qui lui a été adressé par
le directeur...
-
Avis 20151539
Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de-Dôme (DDCS 63)
Copie du rapport de l'expertise médicale du 29 octobre 2014 la concernant, établi par le Docteur...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20151541
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs à la vérification de comptabilité dont a fait l'objet sa...
-
Avis 20151542
Communauté de communes du grand Chambord
Communication par courriel des documents suivants :
1) les documents joints à la convocation à...
-
Avis 20151544
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication du dossier d'aide sociale à l'enfance de ses enfants, X, X et X X.
-
Avis 20151545
Mairie de Mimet
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) la décision de...
-
Avis 20151546
Préfecture du Gers
Communication des mesures de bruit dans l'environnement du circuit Paul Armagnac à Nogaro.
-
Conseil 20151547
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Caractère communicable de la fiche de correction pouvant accompagner les copies des épreuves...
-
Avis 20151550
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord-Pas-de-Calais (DIRECCTE 59)
Communication des rapports, comptes rendus et notes établis par Monsieur X X, inspecteur du...