-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
-
Avis 20144410
Mairie de Courrières
Communication du compte administratif 2013 et de ses annexes, par consultation sur place ou, à...
-
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
-
Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
-
Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
-
Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
-
Avis 20144318
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants pour...