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Avis 20160756
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de...
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Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
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Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20160808
Mairie des Trois-Moutiers
Copie de l'intégralité des échanges entre la commune de Trois-Moutiers et la Direction...
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Avis 20160295
Mairie de Puyvert
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20160297
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des relevés de remboursements de ses soins médicaux pour la période allant du 1er...
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Avis 20160311
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication sur support informatique d'origine (fichier PDF) du procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20160349
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160495
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie de « l'annexe 3 du calendrier prévisionnel » des opérations de...
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Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
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Avis 20160530
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (OGDPC)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la session de la commission...
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Avis 20160552
Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34)
Communication du rapport relatif au contrôle en date du 5 mars 2015 au domicile de sa cliente.
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Avis 20160555
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste des quartiers d'Orléans dont le coefficient de situation est -0,05 ou -0,10.
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Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...
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Avis 20160577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants manquants dans son dossier individuel :
1) les...