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Avis 20131928
Ministère de l'intérieur
Copie du tableau d'inscription aux emplois réservés sur la base duquel Monsieur XXX XXX a...
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Avis 20131932
Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis rendu le 4...
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Avis 20131987
Mairie de Cilaos
Copie de la liste des marchés publics passés par la commune concernant les années 2011 et 2012,...
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Avis 20131995
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation du compte rendu de la réunion d'information et d'échanges sur le projet...
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Avis 20132178
Centre hospitalier de Doué-la-Fontaine
La communication des documents suivants relatifs à la gestion de la maison de retraite gérée par...
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Avis 20131527
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de recherches des...
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Avis 20131598
Mairie d'Orange
Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...