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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)

Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162603
Mairie de Strasbourg

Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160802
Mairie de La Clusaz

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162759
Mairie de Carantec

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20144426
Mairie de Raches

Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme (PLU) précisant notamment ses différentes zones.

11/12/2014 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144818
Mairie de Perthes-en-Gâtinais

Copie des plans délimitant les périmètres d'intervention de l'établissement public foncier...

08/01/2015 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ; 2)...

22/01/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20140802
Mairie de Rives

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/02/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133253
Mairie d'Anthy-sur-Leman

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25 juin 2013 : 1) la délibération...

26/09/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133796
Mairie de Corbère

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...

24/10/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...

23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132296
Mairie de Persan

Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...

25/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124352
Mairie de Latour-Bas-Elne

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

20/12/2012 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Risques naturels
Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé

Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124235
Mairie des Eglisottes et Chalaures

Consultation du rapport hydrogéologique rendu à la suite de l'étude des puits et des terrains,...

06/12/2012 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Eau
Avis 20131499
Mairie de La Baule-Escoublac

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité