Recherche - CADA

Travail Et Emploi/Emploi Public Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20150872
RATP

Communication des documents suivants : 1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Organisation des services Santé
Avis 20151413
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés fixant le régime indemnitaire pour tout...

23/04/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20151562
Préfecture de l'Aisne

Copies des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux établissant les listes, mises à...

21/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20151728
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) la délégation de pouvoir du ministre de la défense en...

21/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Discipline
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur les congés effectué par les services en...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Congés
Avis 20152853
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les extraits de...

30/07/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Hospitalière
Avis 20144610
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)

Communication des documents suivants liés aux épreuves du concours d'ingénieur territorial de...

18/12/2014 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Notation
Avis 20144728
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : 1) les décisions individuelles d'avancement des...

08/01/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20143958
Présidence de la République

Communication des textes législatifs et réglementaires, ou à défaut leur références, qui ont...

13/11/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Pension Retraite
Avis 20144026
Mairie du Thillay

Copie des documents suivants : 1) la délibération portant création de l'emploi fonctionnel de...

11/12/2014 Défavorable/Appréciation Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20134580
Ministère de la défense

Communication des « décisions officielles portant signatures et/ou délégations de signatures du...

05/12/2013 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20135286
Université de Nice Sophia Antipolis

Communication des documents suivants : 1) l'avis du conseil d'administration siégeant en...

30/01/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141585
Ministère de la défense

Copie des documents suivants en vigueur en 2009 : 1) l'arrêté fixant la composition de la...

13/05/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141650
RATP

Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...

03/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Syndicats et représentation
Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20142498
Ministère de l'intérieur

Communication, en sa qualité de secrétaire général du syndicat professionnel « XXX », de la...

24/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20142616
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX, fonctionnaire civil du...

04/09/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération
Avis 20141333
Orange Groupe

Copie des documents suivants pour la période 2007 à 2013 inclus : 1) le décret relatif au...

13/05/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Accident du travail Assimilés fonctionnaires
Avis 20133257
Mairie de Versailles

Communication des documents suivants : 1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...

26/09/2013 Favorable Défavorable/Inachevé Irrecevable Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20131928
Ministère de l'intérieur

Copie du tableau d'inscription aux emplois réservés sur la base duquel Monsieur XXX XXX a...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif