Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
21/11/2013
Effectif
Représentation
Sans objet/Communiqué
Avis 20134489
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste du personnel comportant, pour...
21/11/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif