Recherche - CADA

Effectif Hospitalière

Avis 20130831
Centre hospitalier de Tourcoing

Communication, de préférence en version dématérialisée, de la liste du personnel de...

14/03/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Conseil 20183592
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)

Caractère communicable à une union syndicale, de la liste des effectifs de chacune des...

25/10/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Effectif Carrière
Avis 20182414
Fondation Aulagnier

Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...

31/12/2018 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière Représentation
Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme

Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...

31/12/2018 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière Représentation
Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell

Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...

31/12/2018 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Représentation Hospitalière
Avis 20150804
Centre hospitalier de Salon-de-Provence

Communication, avec occultation des données personnelles, des documents suivants concernant...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20150868
Hospices civils de Lyon

Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...

02/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20135354
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants détenus par la direction de l'Agence générale des...

30/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20153192
Centre hospitalier de Cholet

Communication, par courriel ou par télécopie, de la liste des personnels en fonction dans le...

10/09/2015 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière
Avis 20134136
Hôpital de Tournon

Communication de la liste du personnel, comprenant les nom, prénom, date d'embauche, statut,...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20134416
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Les Romarins » (EHPAD 11)

Communication des tableaux des effectifs réels pour l'année 2012, tels qu'ils ont été produits...

21/11/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif
Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.

22/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Santé Conditions de travail Formation professionnelle Aide sociale Hospitalière
Avis 20185735
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie

Communication des documents suivants : 1) les listes nominatives des agents par service,...

31/03/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière Gestion des établissements de santé
Avis 20160340
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)

Copie de tous les arrêtés d'affectation pris sur la période du 30 juin au 23 novembre 2015 sur...

03/03/2016 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Carrière Effectif
Avis 20160608
Hospices civils de Lyon

Communication, dans leur intégralité, de son dossier administratif et de son dossier médical.

14/04/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20160856
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des éléments suivants : 1) les effectifs des salariés en contrat à durée...

31/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)

Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.

14/04/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif Rémunération
Avis 20164714
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication, par fichier sous format excel, de la liste nominative des personnels affectés au...

15/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Effectif