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Avis 20155258
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication, par courrier électronique, du document unique d'évaluation des risques (DUER) en...
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Avis 20155259
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication de l'immatriculation des deux organismes suivants au registre national des...
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Avis 20155260
Mairie de Saint-Marcellin
Photocopie des documents suivants, relatifs aux demandes de permis de construire déposées par...
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Avis 20155261
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants relatifs à la session 2015 de l'examen d'accès au centre...
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Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
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Conseil 20155263
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Caractère communicable, à un service départemental de l'Office national de la chasse et de la...
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Avis 20155265
Mairie de Dracy-le-Fort
Communication de l'audit relatif au personnel, réalisé par le centre de gestion de la...
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Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
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Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
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Avis 20155269
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
- relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...
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Avis 20155270
Mairie de Limoges-Fourches
Communication de l'intégralité de son dossier personnel transmis au centre de gestion 77 pour la...
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Avis 20155271
Ministère des Armées
Copie intégrale des documents suivants :
1) le document d'information relatif à ses nouvelles...
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Avis 20155272
Caisse des écoles de Toulouse
Communication des arrêtés relatifs, d'une part à sa demande de prolongation de disponibilité...
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Avis 20155274
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20155275
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel :
1)...
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Avis 20155276
Mairie de Najac
Consultation des archives de la commune de Villevayre datant de 1900 environ.
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Avis 20155277
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
- communication de l'intégralité de son dossier médical relatif aux trois opérations de la...
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Avis 20155278
Mairie de Saint-Pierre-le-Moutier
Communication, de préférence sur support numérique, ou à défaut, sur papier, de l'acte de décès...
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Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves
Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...
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Avis 20155280
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif personnel.