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Avis 20141380
Mairie de Paris
Consultation de son dossier administratif individuel.
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20141398
Conseil général du Calvados
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141411
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141414
Conseil général de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141415
Conseil général de Lot-et-Garonne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141417
Conseil général de Maine-et-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141421
Conseil général de la Meuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...
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Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141069
Domaine national de Chambord
Consultation du plan général du domaine de Chambord, au 1/30 000 e, précisant les parcelles...
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Avis 20141114
Pôle emploi
Copie de son entier dossier, comprenant notamment les informations relatives aux éléments modifiés.
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Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication
Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...
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Avis 20141134
Conseil général des Vosges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...
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Avis 20141149
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Communication de l'entier dossier de son client détenu par la division de la protection de l’OFPRA.
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Avis 20141151
Institut Mines-Télécom
Communication du contrat de travail de Monsieur XXX XXX sans occultation des mentions suivantes...
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Avis 20141155
Mairie de Rambaud
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20141172
Pôle emploi
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux procédures de...