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02/10/2014 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20143216
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 029150120009 accordé aux époux XXX...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143223
Mairie de Quimperlé

Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143227
Mairie d'Apt

Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143320
Mairie de Guisy

Copies des documents suivants : 1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20143423
Mairie de Rochefort

Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire