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Conseil départemental du Var 04/06/2015

Avis 20152005
Conseil départemental du Var

Communication de tous les documents administratifs (arrêtés, notes de service et autres)...

04/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20152085
Conseil départemental du Var

Copie du plan des réseaux principal et secondaire d'eau potable du secteur de la propriété de sa...

04/06/2015 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau