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19/12/2013 Marché public Economie

Avis 20134687
Préfecture du Var

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Copie des documents suivants : 1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes

Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon

Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux

Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134892
Musée du Quai Branly

Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134895
Mairie de Paris

Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention d'objectifs que le maire de...

19/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...

19/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public