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Avis 20175814
Mairie de Villelaure
Copie de documents relatifs à des travaux d'aménagement portant sur d'anciennes écuries situées...
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Avis 20175929
Mairie de Portbail
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...
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Avis 20175940
Mairie de Valserres
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...
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Avis 20176025
Mairie des Houches
Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants :
1) l’extrait du document graphique et...
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Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...
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Avis 20174429
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs à la...
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Avis 20174591
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et le règlement du plan d'occupation des...
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Avis 20174599
Mairie de Megève
Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...
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Avis 20174662
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20175042
Mairie de Pélissanne
Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...
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Avis 20175075
Mairie de Carignan de Bordeaux
Communication des documents suivants concernant la réunion du conseil municipal du 19 juillet...
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Avis 20175076
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie des conclusions et des annexes du rapport de l'enquête publique s'étant déroulée du 10...
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Avis 20175098
Mairie de Maury
Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...
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Avis 20172528
Mairie de Val-d'Isère
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par...
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Avis 20172558
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication, par voie électronique ou sur cédérom, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20172817
Mairie de Latresne
Communication, par courriel, CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20172951
Mairie de Bailleau-L'Evêque
Communication par voie électronique ou par consultation sur place, de documents relatifs au...
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Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château
Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...
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Avis 20173046
Mairie de Courbevoie
Communication du protocole foncier conclu avec la X concernant les îlots B4, B5, C1 et C2,...
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Avis 20173054
Mairie de Bangor
Communication de documents dans le cadre du retrait d'une décision de prorogation d'un...