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Avis 20144030
Mairie de Mauguio
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...
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Avis 20144036
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres exécutoires, détenus par la trésorerie de Pontivy, émis postérieurement au 31...
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Avis 20144041
Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole
Communication des éléments suivants :
1) la facture totale de la société chargée du ramassage...
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Avis 20144054
Mairie d'Arles
Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20144063
Mairie de Talloires
Communication, au format numérique, des documents suivants relatifs à l'élaboration du PLU...
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Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20144073
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de son client, agent...
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Avis 20144087
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'esquisse d'étages de la copropriété « Les Amaryllis » sise 20 rue Louis...
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Avis 20144108
Centre hospitalier de Digne-les-Bains
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...