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Avis 20183161
Communauté de communes des Trois-Rivières-Aisne - CC3R (02)
Communication par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183167
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20183267
Mairie de Caen
Compte administratif 2017.
à défaut, la communication des documents suivants :
1) le compte de...
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Avis 20183269
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
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Avis 20183308
Mairie de Toulouse
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183310
Mairie de Toulon
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183312
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183313
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183314
Mairie de Carvin
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, communication des...
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Avis 20183315
Mairie de Beauvais
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183317
Communauté de communes de Flandre intérieure
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183318
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183334
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie des documents relatifs au meeting départemental du parti « Les Républicains » du 13 mars...
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Avis 20183416
Mairie de Cantaous
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de mandats de 2017 et 2018, ainsi que l'imprimé...
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Avis 20183453
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports présentés dans le...
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Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
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Avis 20183569
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20184008
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du bilan d'utilisation des crédits alloués en personnel et en matériel durant...