-
Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151707
Conseil départemental des Landes
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
-
Avis 20151969
Mairie de Thiers-sur-Thève
Communication de l'intégralité du rapport réalisé par Madame X, médiatrice du centre de gestion,...
-
Avis 20152272
Mairie de Fécamp
Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...
-
Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
-
Conseil 20152509
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, à Madame X X, adjointe X à la mairie de Bois-Colombes, d'une copie du...
-
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
-
Conseil 20155709
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Caractère communicable, à un agent et à son avocat, du rapport d'enquête administrative sur le...
-
Avis 20155832
Conseil départemental de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente :
1)...
-
Avis 20155609
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155918
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155920
Mairie de Buchelay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155921
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155922
Mairie de Magnanville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155924
Mairie de Drocourt
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155925
Mairie d'Epone
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155926
Mairie de Favrieux
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...