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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20192447
Préfecture de l'Hérault
Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
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Avis 20184052
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication par voie numérique des documents suivants :
1) le mémoire en réponse du...
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Conseil 20186107
Mairie d'Etampes
Caractère communicable à un plaignant de l'attestation ERP 5ème catégorie et du certificat de...
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Avis 20183056
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie intégrale des dossiers de demandes d'autorisation des sociétés X à Châteaurenard et X à...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182162
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts causés par les renards en 2015 dans le...
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20181564
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence par voie électronique, du procès-verbal du conseil départemental de...
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Avis 20181208
Préfecture de la Vienne
Copie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...
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Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...