Recherche - CADA

15/12/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20164436
Mairie de Pertuis

Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch : 1) le courrier daté du 30...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Gestion domaniale
Avis 20164738
Mairie de Strasbourg

Copie des arrêtés municipaux et les avenants relatifs à la voirie et au stationnement concernant...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164771
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) arrêté le 26 mai...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20164802
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Communication des documents suivants : 1) les délibérations relatives à la création et le...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164829
Mairie d'Etavigny

Consultation des autorisations d'urbanisme délivrées pour : 1) la pose pose d'un vélux chez...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20164864
Mairie de La Cadière-d'Azur

Copie du bail à construction signé entre la commune et la SAS X, accompagné de toutes les annexes

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164872
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois

Copie des documents suivants, relatifs au différend opposant le maire à ses clients concernant...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164877
Mairie de Placy

Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la délibération...

15/12/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20164899
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'urbanisme n° 6622715A0001A délivrée à X le 8 août...

15/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164903
Communauté de communes des Sablons

Copie de documents relatifs à un projet d'urbanisation sur le territoire de la commune de Monts...

15/12/2016 Irrecevable/Abonnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164914
Mairie d'Hyères

Copie de plans concernant le permis de construire n° 8306999YC166 du 7 mars 2000 de 36...

15/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164915
Mairie de Preignac

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la minute du tribunal de grande instance de...

15/12/2016 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)

Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20164949
Mairie de Tournus

Communication des documents suivants : 1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...

15/12/2016 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Zones d’activités
Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164996
Mairie de Laudun-l'Ardoise

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la saisine émise par la commune et...

15/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence

Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières