-
Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
-
Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
-
Avis 20170468
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'avenant en date du 10 mai 2016 visé en annexe de la...
-
Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
-
Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
-
Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...