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Mairie de Nîmes Vie Publique Sans objet/Inexistant

Avis 20170361
Mairie de Nîmes

Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique
Avis 20124031
Mairie de Nîmes

Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants : 1) s'agissant des...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale