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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...
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Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
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Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
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Avis 20133695
Conseil général des Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...
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Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...