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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160219
Association syndicale autorisée des arrosants du canal de Saint-Pons (ASA)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral qui précise la part prise par...
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Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
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Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ;
2) les statuts...
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Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
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Avis 20160648
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de La Roche-Derrien
Copie du courrier daté du 1er octobre 2015 dans lequel elle est nommée.
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Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...