Recherche - CADA

28/03/2013 POS-PLU

Avis 20131079
Mairie de la Buisse

Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131201
Mairie de Plagne

Consultation des délibérations et procès-verbaux relatifs au PLU de la commune en vigueur à ce jour.

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131215
Mairie d'Ancourt

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131259
Mairie de Canohes

Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131262
Mairie de La Crau

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Conseil 20131322
Mairie de Dieulefit

Caractère communicable à l'association « Dieulefit Atelier Territoire », de la lettre du préfet...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU