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Avis 20180019
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Copie des documents suivants, relatifs à la décision informant sa cliente, par courrier du 26...
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Avis 20180067
Ministère de l'éducation nationale
Copie des éléments suivants concernant l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et...
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Avis 20180099
Ministère de la Justice
Communication des comptes rendus de ses entretiens pour ses candidatures aux postes suivants...
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Avis 20180104
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de licenciement prise à son encontre par le...
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Avis 20180135
Ministère de la culture
Copie, par courrier électronique au format numérique, après occultation des mentions protégées...
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Avis 20180138
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication du document intitulé « arrêté collectif de reclassement après changement de...
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Avis 20180169
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)
Copie, aux élus syndicaux du SMEA qui sont membres des CAP du centre de gestion, de la liste des...
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Avis 20180209
Mairie de l'Hôpital
Copie, par courrier, des documents suivants, relatifs à Madame X X et Monsieur X X, pour la...
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Avis 20180239
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) la liste des postes d'adjoint au chef de bureau (basés...
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Avis 20180253
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants pour les années 2014 à 2018 concernant l'avancement au...
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Avis 20180317
Conseil départemental de la Corrèze
Copie, numérisée, de l'extrait du compte rendu de la commission administrative paritaire du 5...
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Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
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Avis 20180361
Mairie de Lapalud
Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...
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Avis 20180445
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation puis copie des documents suivants :
1) concernant la suppression de 3 des 6 postes...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20180585
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants, relatifs au dossier personnel de sa cliente dans lequel il...
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Avis 20184797
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication, sur support numérique fourni, des documents suivants le concernant :
1) l'arrêté...
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Avis 20184816
Conservatoire du littoral
Communication, dans le cadre de sa candidature aux fonctions de Délégué adjoint pour les rivages...
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Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
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Avis 20185074
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Communication, dans le cadre des recours administratifs préalables introduits à l’encontre des...