Recherche - CADA

04/09/2014 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20142348
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication des éléments suivants concernant la digue longeant leur terrain sur la commune de...

04/09/2014 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)

Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...

04/09/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142597
Préfecture du Calvados

Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon

Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais : 1)...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole

Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142618
Mairie de Beynes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...

04/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142685
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont

Copie de la décision du conseil municipal concernant la location ou la mise à disposition...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142710
Mairie de Saint-Malo

Copie de la déclaration préalable de Monsieur XXX XXX (ancien propriétaire) concernant le...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142712
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie des actes annuels d'abornement concernant : 1) les bornes 56 à 66 : pour les années 1997...

04/09/2014 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142718
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie des rapports annuels et autres, établis en accomplissement de l'article 6 de l'accord du 8...

04/09/2014 Favorable/Sauf secret Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20142740
Mairie de Replonges

Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...

04/09/2014 Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142751
Mairie de Carcasonne

Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...

04/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...

04/09/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142771
Mairie de Grabels

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) le projet de...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142778
Association syndicale autorisée du Ruisseau

Copie de l'extrait du registre des « actes de délibérations » de l'association syndicale...

04/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20142816
Mairie de la Forteresse

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142821
Mairie de Mâcon

Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud : 1) le dossier de création ; 2) le dossier de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités