-
Avis 20133972
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511912V0039 délivré à la SCI...
-
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
-
Avis 20133999
Mairie de Fuveau
Copie du dossier de permis de construire délivré le 17 janvier 2006 à Monsieur XXX XXX, et...
-
Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...
-
Avis 20134004
Mairie d'Abitain
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
-
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...
-
Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...
-
Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...