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Avis 20135523
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...
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Avis 20133203
Mairie de Cayeux-sur-Mer
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20133231
Mairie de Menton
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20133232
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'attestation établie le 9 mai 2012...
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Avis 20133252
Mairie de Lumio
Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.
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Avis 20133254
Mairie de Civrac-de-Blaye
Consultation de son dossier personnel sachant que les deux parties n'arrivent pas à s'accorder...
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Avis 20133342
Groupement de coopération sociale et médico-sociale accueil familial du Sud-Ouest
Communication des documents suivants relatifs au Groupement :
1) l'accord du Président du...
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20133367
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication, sur le fondement des 3 motifs de l'article L. 1110-4 du code de la santé...
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Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133448
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 10 ayant pour...
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Avis 20133450
Mairie d'Anglemont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération en date du 6 février 2009...
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Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...
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Avis 20133454
Mairie de Caumont-sur-Durance
Copie de l'état actuel des primes et indemnités versées à l'ensemble des agents de la commune et...
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Avis 20133461
Mairie de Jarny
Communication des comptes des associations « la compagnie du théâtre du Jarnisy » et « le...
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Avis 20133464
Mairie de Saint-Anne
Copie des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20133471
Syndicat intercommunal pour les réseaux de communications électroniques de l'agglomération grenobloise (SIROCCO)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
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Avis 20133477
Mairie de Biarritz
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...