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Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...
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Avis 20181990
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20182122
Mairie de Veckring
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20181414
Conseil départemental du Loiret
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20181332
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) les subventions départementales versées en 2017 ;
2)...
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Avis 20180872
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication par voie électronique du dossier de demande de subvention déposé par l'entreprise...
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Avis 20174743
Conseil régional d'Occitanie
Copie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
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Avis 20175297
Ministère de l'éducation nationale
Détail des subventions versées les années précédentes à des associations au titre des réserves...
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Avis 20175010
Ministère de la culture
Détail des subventions versées à des associations par les ministres précédents au titre des...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20174279
Tunnel Euralpin Lyon Turin - TELT
Communication, en sa qualité de député du Val-de-Marne, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20172276
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Deux-Savoie Isère pour 2015...
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
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Avis 20172156
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association CAFFES :...
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Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
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Avis 20172159
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...