Recherche - CADA

15/09/2018 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20180974
Préfecture du Finistère

Copie de documents relatifs à la société Cidrerie Château de Lezergue à la suite de rejets...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20181036
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication des documents suivants fondée sur l'absence de justification d'un classement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Contrats administratifs
Avis 20181183
Mairie de Crolles

Communication de l'intégralité des documents échangés entre la commune, le service Restauration...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181439
Mairie d'Antony

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport d'origine d'analyse de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes

Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU Permis de construire
Avis 20181579
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants : 1) la demande présentée par Monsieur X ayant abouti à l'arrêté...

15/09/2018 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20181799
Mairie de Melun

Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication par courriel, des documents suivants : 1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181971
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Communication des documents préparatoires à l'établissement du plan de prévention des risques...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20182185
Mairie de Richemont

Copie ou consultation d'éléments relatifs aux actions menées par la commune pour lutter contre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180271
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor (CCI 22)

Communication des documents suivants concernant l'analyse des boues déclarées « neutres » ayant...

15/09/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180378
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie de documents se rapportant aux activités industrielles anciennement exploitées par les...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180586
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)

Communication, sous format électronique de type CD Rom, clé USB, courriel ou téléchargement sur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180588
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents suivant : 1) l'entier dossier de plan de prévention des risques inondation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels