Recherche - CADA

Mairie de Dijon Sécurité sanitaire Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20161316
Mairie de Dijon

Communication des documents concernant les animaux et le contrôle sanitaire du lieu que le...

26/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20160289
Mairie de Dijon

Communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9...

18/02/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20135005
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque X., installé...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Sécurité sanitaire
Avis 20141274
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque XXX, installé...

29/04/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20143123
Mairie de Dijon

Copie de documents concernant l'installation du cirque XXX du 13 au 15 juin 2014 sur le mail...

18/09/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20132919
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque Pinder sur le...

12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Sécurité sanitaire
Avis 20130843
Mairie de Dijon

Communication d'une copie des rapports de visite de contrôle sanitaire (constats de l'état de...

04/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Réglementation Spectacle