Recherche - CADA

13/03/2014 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20140612
Mairie de Catillon-Fumechon

Copie du dossier de déclaration préalable déposé par la SCI X. fin 2011 début 2012, pour la...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140627
Mairie de Marsilly

Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140628
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer

Copie de documents relatifs à une construction située en zone naturelle dans la bande des 100...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues

Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140631
Mairie de Collias

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 : 1) le bordereau...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140633
Mairie du Pecq

Copie du cahier des charges relatif à la zone de protection du patrimoine architectural, urbain...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs
Avis 20140644
Mairie de Vidauban

Copie des documents suivants : 1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...

13/03/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140647
Mairie d'Esteville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 : 1) le plan de...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20140649
Mairie de Boulazac

Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune : 1)...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140680
Mairie de La Couture

Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140687
Mairie de Fabrègues

Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune : 1) le...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140699
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 délivré le 1er avril...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140505
Mairie d'Alençon

Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants : 1) l’ensemble des...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140556
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents relatifs à la cession de lots situés 15 et 17 rue Thubaneau 13001 à...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Infrastructures routières

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