Recherche - CADA

06/07/2017 Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20171797
Mairie de Plouay

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à projets portant sur l'installation d'une...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171814
Office public de l'habitat du Gard

Communication par courriel des documents suivants concernant le marché public de services...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171828
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur

Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...

06/07/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171934
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171944
Mairie du Cannet-des-Maures

Copie de l’ensemble des pièces du marché public conclu avec l’atelier d’architecture X...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171950
Mairie de Lorient

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne

Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Expropriation - préemption
Avis 20171975
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171998
Mairie de Rochefort

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...

06/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172000
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise

Communication des pièces annexes relatives aux cinq décisions suivants prises par le président...

06/07/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20172025
Troyes Habitat

Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...

06/07/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172118
Mairie de Bar-le-Duc

Communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché...

06/07/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public