Recherche - CADA

24/01/2013 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20125054
Mairie de Blagnac

Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...

24/01/2013 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Transports publics
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran

Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.

24/01/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130062
Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Copie de documents relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public