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Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé
Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...
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Avis 20132581
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par la direction générale des patrimoines concernant le PLU de la commune...
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Avis 20132585
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie de la délibération datant du 28 septembre 2007, autorisant l'acquisition d'une parcelle...
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Avis 20132594
Mairie de Saint-Tropez
Copie du compte rendu annuel relatif à l'opération d'aménagement du Couvent-Lices-Hôpital, ainsi...
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Avis 20132600
Préfecture du Tarn
Copie du registre d'enquête publique portant sur la réalisation d'un parc éolien sur le...
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Conseil 20132605
Communauté urbaine de Bordeaux
Caractère communicable du registre des déclarations d'intention d'aliéner de la communauté...
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Avis 20132609
Mairie d'Entrevennes
Copie de l'arrêté du 18 octobre 2012 de retrait du permis de construire numéro PC 004 077 12...
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Avis 20132611
Mairie de Bayonne
Copie du certificat de conformité relatif au lot n° 5 de la résidence OBEKI, Bât A, cadastrée...
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Avis 20132612
Mairie de Trèbes
Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
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Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
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Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...
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Avis 20132677
Mairie de Soubès
Copie du procès-verbal d'infraction en date du 29 janvier 2013, concernant la « réalisation d'un...
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Avis 20132759
Mairie d'Ailly-sur-Noye
Copie de la page du registre de la commune, portant la signature de l'agent d'accueil de la...
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Avis 20130426
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...
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Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...
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Avis 20131721
Mairie de Fréjus
Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...