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Avis 20150076
Syndicat intercommunal à vocation unique de Saint-Pierre et Lévignac-de-Guyenne (SIVU)
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2014 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...
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Avis 20150078
Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône (DDCS 13)
Communication de son dossier médical comprenant le jugement du Tribunal administratif relatif à...
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Avis 20150079
Ministère de l'intérieur
Copie de la circulaire NOR/IOC/A/0930370/C du 28 décembre 2009.
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Avis 20150080
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)
Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires des sociétés MACH4 et...
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Avis 20150081
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission de sécurité établis depuis...
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Avis 20150082
Communauté de communes du pays Sostranien
Copie du bilan financier détaillé faisant apparaître l'usage de la subvention de 105 000 €...
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Avis 20144291
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20144431
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20150092
Mairie d'Aubervilliers
Copie, au titre d'ayant droit de la concession, de la demande d'exhumation du corps de la...
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Avis 20150105
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des documents suivants, concernant Monsieur XXX X-X :
1) son arrêté de nomination...