Recherche - CADA

Mairie de Boisemont Vie Publique / Vie Locale

Avis 20165370
Mairie de Boisemont

Copie des documents fournis à la CNIL afin de régulariser un système d'enregistrement sonore de...

19/01/2017 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale CNIL
Avis 20153213
Mairie de Boisemont

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183950
Mairie de Boisemont

Copie par voie électronique des documents relatifs au stationnement rue de la Garenne : 1) les...

07/02/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181453
Mairie de Boisemont

Consultation en mairie du registre des délibérations du conseil municipal du 1er juin 1957 au 4...

12/07/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172937
Mairie de Boisemont

Copie numérique de l’index outil de recherche public mentionné par la commune et le CIG sur le...

21/09/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193548
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants, relatifs à des délibérations du conseil municipal...

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Support de communication Envoi des documents
Avis 20203963
Mairie de Boisemont

Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Marché public Eau