Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la culture et de la communication
Spectacle
Affaire de principe
Avis 20134363
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants : 1) l’intégralité du rapport d'inspection du CMAC, scène...
21/11/2013
Défavorable/Inachevé
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Spectacle