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Conseil 20164535
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail complet de la décomposition du prix du...
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Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants :
1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
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Conseil 20143047
Communauté d'agglomération du Grand Auch
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
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Conseil 20061857
Président du SIVM de Montbazon-Veigné
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Avis 20063298
maire de Trets
Voir avis page 3
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Avis 20122663
maire d'Oyonnax
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20001723
président du SIVOM de L'Albaret
- copie de deux rapports établis par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt...
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Avis 20011296
gérant de la société Celsa
- copie de documents relatifs à la concession de service public concernant le centre équestre...
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Conseil 20012840
maire de Rambouillet
- caractère communicable, à un candidat non retenu, du rapport d'analyse des offres réalisé par...