-
Conseil 20131068
Préfecture de l'Aveyron
Caractère communicable de deux procès-verbaux établis par la gendarmerie concernant des panneaux...
-
Avis 20131079
Mairie de la Buisse
Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...
-
Avis 20131082
Mairie de Saint-Leu
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 097413121018 :
1) le plan de masse et le...
-
Avis 20131083
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie de l'étude en cours avec les plans concernant l'élargissement de la liaison D19 de...
-
Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...
-
Avis 20131086
Mairie de Montpellier
Communication de tout document relatif à l'intervention des services municipaux ayant pour objet...
-
Avis 20131092
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie des dossiers de permis de construire déposés par M. et Mme XXX, M. et Mme XXX XXX, M. et...
-
Avis 20131102
Direction départementale des territoires du Gers - Unité Territoriale Ouest
Copie de l'avis technique relatif aux travaux publics réalisés le 5 novembre 2010 à...
-
Avis 20131103
Mairie de Punaauia
Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva :
1) l'avis...
-
Avis 20131118
Mairie de Narbonne
Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...
-
Avis 20131121
Mairie de Gondecourt
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes notariés relatifs aux ventes des maisons...
-
Avis 20131129
Mairie de Fréjus
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...
-
Avis 20131132
Mairie de Pézenas
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3419912K0023 délivré à la SA...
-
Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
-
Avis 20131161
Mairie du Cannet
Copie de documents relatifs aux droits à construire dans le cadre du permis de construire PC n°...
-
Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
-
Avis 20131173
Mairie de Fréjus
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'acte de cession ou de vente concernant la...
-
Avis 20131201
Mairie de Plagne
Consultation des délibérations et procès-verbaux relatifs au PLU de la commune en vigueur à ce jour.
-
Avis 20131207
Communauté urbaine d'Alençon
Copie sur cédérom, le tarif appliqué par l'administration à la délivrance de photocopies...
-
Avis 20131215
Mairie d'Ancourt
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...