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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Budgets et comptes
Eau
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport ou...
28/03/2013
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Budgets et comptes