-
Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) l'avis de publicité ou de vacance...
-
Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française
Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...
-
Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
-
Avis 20180467
Mairie de Lille
Copie, par courrier postal, de l'organigramme de la police municipale de la commune, validé en...
-
Avis 20180512
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie de l'ensemble des délibérations ayant créé à ce jour un emploi correspondant aux grades...
-
Avis 20180573
Mairie d'Evreux
Communication de la proposition d'intégration dans le nouveau cadre d'emploi renvoyée par sa...
-
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.
-
Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
-
Avis 20184993
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, conformément au décret n °97-443 portant sur les bilans sociaux dans la fonction...
-
Avis 20185089
Mairie de Nice
Copie des délibérations et avis des comités techniques de la métropole et de la ville entrainant...
-
Avis 20185153
Conseil départemental de Mayotte
Communication des documents administratifs relatifs au recrutement de Capitaine 500 pour piloter...
-
Avis 20185156
Mairie de Pougues-les-Eaux
Communication, par courriel, du protocole d’accord sur le temps de travail et ses avenants.
-
Avis 20185198
Eurométropole de Strasbourg
Communication, dans le cadre de l'indemnisation due à son client au titre de la perte de...
-
Avis 20185337
Conseil départemental de la Haute-Marne
Communication, dans le cadre de la demande de prolongation de congé longue maladie formulée par...
-
Avis 20185369
Mairie de Colmar
Copie des documents suivants :
1) la note du 1er mars 2018, rédigée par son client, adressée...
-
Avis 20185431
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Communication de l'entier dossier de sa cliente, et notamment des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20185747
Mairie d'Ault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport d'audit sur le fonctionnement...
-
Avis 20185959
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication, pour chacun des syndicats représentés au sein de la commune, à savoir CFDT, FO et...
-
Avis 20190082
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les...